POC7902995

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	POC
Date de création de la fiche : (*)	13/09/2001
Nom(s) usuel(s) :	Station service ELF C
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TROUVE (gérant)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue NIORT 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Commentaire :	M. Trouvé est domicilé à 79410 Saint Maxire

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/10/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 215 rue Leclerc (du maréchal)
Code INSEE :	79191
Commune principale :	NIORT (79191)
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 385,760 Y (m) 2,152,542 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NIORT 610 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1528 E - NIORT 1/25000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 01/01/1990 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE - Subdivision E.I.R.M.E : Liste des stations services des Deux -Sèvres, révision au 27/04/99.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	?
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - Subdivision E.I.R.M.E : Liste des stations services des Deux -Sèvres, révision au 27/04/99.

12 - Synthèse historique

Historique :

Existence d'une station service sur le site en 1999.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.