Unité gestionnaire : | POC | ||||
Date de création de la fiche : (*) | 13/04/1998 | ||||
Nom(s) usuel(s) : | Dépôt de récupération de ferrailles et de métaux non ferreux | ||||
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise : |
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Siège(s) social(aux) de l'entreprise : |
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Etat de connaissance : | Inventorié | ||||
Sous surveillance : | ? | ||||
Modificateur(s) de la fiche : |
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Commentaire : | Ex. : BOURDIER Michel
S.V.E (Sté Valorisation de l'Environnement) |
Adresses : |
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Localisation : | Proche de la Charente | ||||||||||||||||||||
Code INSEE : | 16102 | ||||||||||||||||||||
Commune principale : | COGNAC (16102) | ||||||||||||||||||||
Zone Lambert initiale : | Lambert II | ||||||||||||||||||||
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Altitude (m) : | 10 | ||||||||||||||||||||
Précision altitude (Z) en m : | EPD | ||||||||||||||||||||
Carte géologique : |
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Carte(s) et plan(s) consulté(s) : |
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Commentaire(s) : | En 2002, la Sté Onyx/Véolia a déménagé sur la commune de Chateaubernard sur un site neuf dans la zone du mas de la Cour |
Propriétaires : | |||||||||||||
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Cadastre : |
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Nombre de propriétaires actuels : | Unique | ||||||||||||
Commentaire : | La date de succession d'exploitant et de propriétaire n'est pas connue. 01/01/1998, indique le propriétaire à cette date. |
Etat d'occupation du site : | Activité terminée | ||||||||||||||||||||
Date de première activité : (*) | 19/11/1969 | ||||||||||||||||||||
Date de fin d'activité : (*) | 31/12/2001 | ||||||||||||||||||||
Origine de la date : | DCD=Date connue d'après le dossier | ||||||||||||||||||||
Historique des activités sur le site : | |||||||||||||||||||||
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Exploitant(s) du site : | |||||||||||||||||||||
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Commentaire(s) : | Activité de récupération industrielle. |
Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : | Unique |
Surface totale : | 3.5 (en ha) |
Code POS : | UX |
Site en friche : | ? |
Utilisateurs : |
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Milieu d'implantation : | Urbain | ||||||
Captage AEP : | ? | ||||||
Zones de contraintes et d'interêts particuliers : |
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Commentaire(s) : | Site en activité. |
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Etude(s) connue(s) ? : | Oui | ||||||||||||
Requalification paysagère connue ? : | Non | ||||||||||||
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Source d'information : | Archives Départementales (16) - Doc : 1141 W 21
Préfecture (16) - Carton 66. Mail de PA. Dorange en date du 8/07/2012 |
Historique : | Il s'agit d'un dépôt de récupération de ferrailles et de métaux non ferreux chez M. Michel BOUDIER à COGNAC, dont la déclaration date du 22-10/1969 et l'arrêté d'autorisation du 19/11/1969. Pas d'autres informations sur la succession des activités à cet emplacement. |