LOR5405901

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	04/05/2007
Nom(s) usuel(s) :	Recyclage de métaux, ex Transformateur pyralène
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RecyFrance, ex Longometal
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue La Défense 9 - Pyramide (4 place de la) Puteaux 92 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 11 095 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 19/10/2006 Oui 23/10/2006 MAIRIE Oui 30/05/2007 Oui 02/07/2007

3 - Localisation du site

Localisation :	ZI Saulnes 54650 BP 11
Code INSEE :	54493
Commune principale :	SAULNES (54493)
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LONGWY 90 5

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	17/11/1986
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 17/11/1986 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD54 1682 W 101 1 transfo Pyralène 2 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/2007 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LONGOMETAL 17/11/1986 RecyFrance 01/01/2007
Commentaire(s) :	Actuellement société RecyFrance

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD54 1682 W 101

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.