IDF9400612

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	IDF
Date de création de la fiche : (*)	22/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Fonderie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Le Petit tube de précision ex SA des Anciens Etablissements Cuttat et Cie ex Fonderie de Maisons
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Voltaire, 10 place Voltaire à Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Ets autorisés 1909 STIIIC
Commentaire :	Fonderie en 2° fusion

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 01/04/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 99 rue Hugo (Victor)
Code INSEE :	94046
Commune principale :	MAISONS-ALFORT (94046)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 607,911 607,911 659,170 606,712 Y (m) 2,422,403 2,422,402 6,855,689 2,424,075 Préc.XY       numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M Lepet 01/01/1898 M Hiverge 01/01/1895 Personne physique Prince Ruspoli 01/01/1840 Personne physique
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - -
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1840
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1979
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1840 31/12/1979 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Ets autorisés 1909 Bronze, fonte, acier et cuivre 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1840 31/12/1979 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Ets autorisés 1909 Acétylène
Commentaire(s) :	Activité terminée d'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	ZAC
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitat
Commentaire :	ZAC Les Juilliottes d'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005 (Type de Réaménagement non précisé).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 499 IAURIF 2005. ZSC (zone spéciale de conservation) IAURIF 2005.
Nom de la nappe :	N. des sables du Soissonnais et du calc. Grossier
Code du système aquifère :	022
Nom du système aquifère :	BRIE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Liste des Etablissements Classés Autorisés, fic. OGEE.
Donnée(s) complémentaire(s) :	d'après l'enquête de la préfecture du 01/04/2005.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.