HNO7603637

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	HNO
Date de création de la fiche : (*)	07/11/1997
Nom(s) usuel(s) :	Décharge sauvage côtière
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	76595
Commune principale :	SAINT-JOUIN-BRUNEVAL (76595)
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTIVILLIERS 74

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 16/06/1985 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Commentaire(s) :	décharge sauvage

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD76/1233WZ4

12 - Synthèse historique

Historique :

Seule date de référence : 17/06/1985, lettre du sous-préfet du Havre à la DIREN

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.